Conditions de Vente et Livraison
1. Précision des Quantités et Volumes
Un produit en vrac est sujet à la compression.
- Les volumes sont calculés au moment du chargement. Le matériel peut se tasser durant le transport ou après la livraison, ce qui est normal et ne constitue pas un manque de marchandise.
2. Accès et Responsabilité de livraison
- Le client est responsable de fournir un accès sécuritaire. Le chauffeur se réserve le droit de refuser un déchargement s'il juge que cela risque d'endommager le camion ou le terrain. Vrac Nicolet décline toute responsabilité pour les dommages causés aux bordures, pavés, pelouses ou tuyaux souterrains lors de la livraison.
3. Variations Naturelles
La pierre, la terre, le sable et le paillis sont des produits naturels.
- La couleur, la texture et la granulométrie des produits peuvent varier selon l’endroit d'extraction. Les photos sur le site sont à titre indicatif seulement.
4. Politique de Retour
- En raison de la nature des produits et des coûts de transport, aucun retour n'est accepté une fois le produit déchargé chez le client.
Livraison et Limitation de Responsabilité
1. Accès au site et déchargement :
Le client s’engage à fournir un accès pratiquable, libre de tout obstacle (fils électriques bas, branches, véhicules, etc.) et sécuritaire pour des véhicules lourds. Le chauffeur est seul juge de la sécurité des lieux. S’il estime que le déchargement présente un risque pour son véhicule ou pour la propriété, la marchandise sera déposée à l’endroit le plus proche jugé sécuritaire (ex: bordure de rue).
2. Dommages à la propriété :
En acceptant la livraison, le client reconnaît que les véhicules de livraison sont d'un poids considérable. Vrac Nicolet décline toute responsabilité pour les dommages pouvant survenir lors du passage du camion ou du déchargement, incluant mais ne se limitant pas à :
- Fissures ou affaissement de l’asphalte, du pavé uni ou du béton.
- Dommages aux pelouses, jardins, bordures et aménagements paysagers.
- Bris de conduites souterraines (égouts, fils, gicleurs) non signalés ou insuffisamment protégés.
- Traces de pneus ou déversement de résidus de matériaux.
3. Livraisons au-delà de la bordure de rue :
Toute livraison effectuée au-delà de la bordure de trottoir ou sur un terrain privé est faite aux risques et périls exclusifs du client. Le client assume l'entière responsabilité des dommages matériels résultant de sa demande de localisation précise du déchargement.
4. Frais de livraison infructueuse :
Si une livraison ne peut être effectuée en raison d'un accès bloqué ou d'un sol jugé trop mou par le chauffeur, les frais de transport (aller et retour) seront facturés au client.